Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMBA NOVA
MR POTTIER PATRICK

Numéro de dépôt :
3219021
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2013
SAMBA NOVA de POTTIER PATRICK

Présentation de la marque SAMBA NOVA

Déposée le 4 avril 2003 par monsieur POTTIER PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMBA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est monsieur POTTIER PATRICK domicilié(e) 72, RUE DE PARIS,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR POTTIER PATRICK domicilié(e) 72, RUE DE PARIS,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

La marque SAMBA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMBA NOVA est expirée depuis le 4 avril 2013.


MR POTTIER PATRICK - 72, RUE DE PARIS,93100 MONTREUIL - 93100 - France


MR POTTIER PATRICK - 72, RUE DE PARIS,93100 MONTREUIL - 93100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Services d'orchestres & d'artistes de spéctacles Supports d'enregistrement magnétiques numérique et optiques (audio-vidéo)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.